Politique sur les déplacements

• Directive pour les déplacements [PDF]
• Procédure pour les déplacements (1^er mai 2011) [PDF]
  • Annexe A : Taux kilométriques (1^er mai 2011) [PDF]
  • Annexe B : Allocations quotidiennes - Canada et États-Unis (1^er mai 2011) [PDF]
  • Allocations quotidiennes - Autres destinations http://www.njc-cnm.gc.ca/directive/app_d.php?lang=fra
    N. B. : La Fondation applique les taux suggérés par le Conseil national mixte de la fonction publique du Canada pour les déplacements hors du Canada et des États-Unis
  • Annexe C : Agence de voyage de la Fondation [PDF]
  • Convertisseur de devises de la Banque du Canada

Politique de développement durable

Cliquer ici pour le PDF.

Politique en matière de conflits d'intérêts

Cliquer ici pour le PDF.

Politique de diffusion

La Fondation Trudeau dresse et tient à jour une liste confidentielle de diffusion de ses ‎divers documents, y compris son rapport annuel et ses bulletins de nouvelles. Cette liste ‎ne peut être cédée ni échangée ni vendue par la Fondation.
‎

Politique d'événements du Programme d'Interaction Publique (PIP)

Cliquer ici pour le PDF.

Politique de confidentialité

Cliquer ici pour le PDF.

Voir la Loi sur la protection des renseignements personnels. Plus de renseignements : Info Source 2010, Liens utiles et Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.  

Rapports annuels sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels : 2009-2011, 2008-2009, 2007-2008.

Politique d'accès à l'information

Cliquer ici pour le PDF.

Voir la Loi sur l'accès à l'information. Plus de renseignements : Info Source 2010, Liens utiles et Commissariat à l'information du Canada.

Rapports annuels sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information : 2009-2011, 2008-2009, 2007-2008.

Demandes d'accès à l'information complétées : il n'y a pas de dossier à ce jour en 2012.