Stéphanie Roy

Boursiers
2017
Programme d'étude:
Droit administratif
Affiliation actuelle:
Université Laval
Région:

Stéphanie Roy (droit administratif, Université Laval) cherche à redéfinir les obligations de l’État envers l’environnement en tenant compte de principes éthiques, afin d’assurer la protection de l’environnement dans l’intérêt des générations futures.

Projet de recherche

La théorie de l’État fiduciaire et le contrôle judiciaire des actes de l'Administration en matière environnementale: vers une redéfinition des obligations de l’État

Depuis les années 70, des auteurs ont élaboré des pistes de solution à la crise environnementale actuelle fondées sur la théorie d’un État fiduciaire. Cette théorie est d’un intérêt particulier, puisqu’elle intègre la notion de responsabilité dans la gestion de l’environnement et reconnaît à l’État l’obligation d’agir dans l’intérêt public des citoyens et des générations futures. Cependant, le contenu et la portée des obligations fiduciaires qui seraient imposées à l’État en vertu de cette théorie demeurent à préciser.

Dans le cadre du contrôle judiciaire des actes de l’Administration, les tribunaux canadiens imposent des devoirs à l’État lorsqu’il est question d’environnement. L’hypothèse de Stéphanie est que ces devoirs correspondent à des obligations fiduciaires dans plusieurs cas et pourraient permettre de déterminer les moyens d’appliquer la théorie de l’État fiduciaire dans le futur afin d’assurer une meilleure protection de l’environnement. Son projet de recherche se penchera donc sur la jurisprudence en contrôle judiciaire environnemental au Canada.

Stéphanie Roy est étudiante, chercheuse et avocate motivée par le désir d’agir face à la situation environnementale actuelle. Elle est passionnée par le droit administratif et s’intéresse plus particulièrement aux obligations de l’État en matière environnementale. Elle est actuellement candidate au doctorat en droit à l’Université Laval sous la direction des professeurs Pierre Lemieux et Peter G. Brown (Université McGill). Son projet de recherche a pour objet l’étude de la théorie de l’État fiduciaire, mode de gouvernance permettant une responsabilité accrue de l'État en matière environnementale.

Stéphanie a complété son baccalauréat en droit, profil international, à l’Université Laval en 2010 avec une mention d’excellence sur le Tableau d’honneur de la Faculté de droit. Elle a par la suite fait ses études à l’École du Barreau du Québec et a œuvré comme avocate en litige dans un grand cabinet. Sa passion pour la recherche et son désir de contribuer à la crise environnementale l’ont amenée à entreprendre des études de maîtrise en droit spécialisée en environnement à l’Université McGill, où elle a reçu la Bourse de maîtrise Hydro-Québec en droit en raison de l’excellence de son dossier. Son mémoire, portant sur la responsabilité civile pour déversement d’hydrocarbures provenant de plateformes extracôtières dans le golfe du Saint-Laurent, a d’ailleurs remporté le prix Michel-Robert de l’Association du Barreau canadien et a été publié aux Éditions Yvon Blais.

Sa volonté de faire une différence a aussi motivé son engagement dans différentes causes sociales et culturelles durant son parcours universitaire et professionnel. Elle a été bénévole au sein de nombreux organismes, dont le Bureau d’information juridique de l’Université Laval, le Club musical de Québec et le Pignon bleu. Elle s’implique actuellement au sein du conseil d’administration du Centre québécois du droit de l'environnement. Son engagement communautaire a d’ailleurs été souligné par la remise d’une Médaille du Lieutenant-gouverneur du Québec (2005).